Déposée le 17 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOGYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « kogyspeed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOGYS domicilié(e) 382 impasse des Tamaris, ZA du Frayé - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 423 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOGYS, Mme DEJEAN-SERVIERES Ghislaine domicilié(e) 382 impasse des Tamaris, ZA du Frayé - 82000 - MONTAUBAN - France.
La marque kogyspeed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOGYS, Sarl - 382 impasse des Tamaris, ZA du Frayé - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 489423640
KOGYS, Mme DEJEAN-SERVIERES Ghislaine - 382 impasse des Tamaris, ZA du Frayé - 82000 - MONTAUBAN - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 12 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754156 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-12
Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753913 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Armatures et châssis métalliques (construction) permettant la pose ou l'intégration de modules solaires photovoltaïques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Cellules photovoltaïques ; modules (cellules) photovoltaïques, panneaux (cellules) solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité ; appareils et instruments électriques et électroniques permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie, à savoir : appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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